- Historique -

Mise à niveau du calcul de la TVS pour l'exercice 2021

Pour l’essentiel, ces dernières résident dans le passage d’un barème par tranche à un barème par gramme pour les véhicules dans la norme WLTP.

Mise à niveau des nomenclatures au niveau de la CG et correctif TVS 

Prise en compte dans GeFA des nouveaux codes de motorisation utilisés au niveau de la carte grise.

Correction de l'affichage de la colonne G (barême CO2 selon norme NEDC ou WLTP) dans le formulaire Cerfa de la déclaration TVS (le bon barême était bien pris en compte dans le calcul de la taxe).

Gestion des recharges de batteries pour les véhicules électriques

Ajout dans GeFA d'un import des recharges des batteries sur le principe de l'import carburant.

 

Modification du calcul de la TVS

A compter du 1er mars 2020, l’actuelle norme NEDC utilisée pour déterminer le taux de CO2 est remplacée par la nouvelle norme WLTP.

Cette nouvelle norme détermine un CO2 plus proche de la réalité.

Mais le taux de CO2 ainsi obtenu dans cette nouvelle norme est environ 25% plus élevé que dans l’ancienne norme.

Aussi, y aura-t-il désormais 2 barèmes de calcul différents selon que le véhicule a été immatriculé avant ou après le 1er mars 2020.

Attention ! le résultat final sera bien une augmentation de la TVS pour les véhicules immatriculés à partir du 1er mars 2020.

Modification dans la vérification des contrats de location

La qualité des données reste un point de vigilance majeur de GeFA.

Il était important pour nous d’harmoniser la vérification de la validité du contrat de location dans l’ensemble du logiciel.

C’est maintenant chose faite.

Le traitement de vérification est à présent centralisé dans une fonction unique appelée depuis chaque écran où une vérification du contrat de location est nécessaire.

Importation des relevés kilométriques depuis un fichier Excel

La tenue à jour des relevés kilométriques est une chose fondamentale dans tout logiciel de gestion de parc automobile !

Ce sont des relevés réguliers et cohérents qui donneront toute leur pertinence aux écrans d’analyse et à vos alertes.

En effet, tout repose sur les compteurs kilométriques : alertes sur révision, consommation, loi de roulage… ainsi que le coût de possession de votre flotte, le fameux TCO directement lié aux kilomètres parcourus (cf notre écran de calcul du PRK, prix de revient au kilomètre).

Les différents moyens à votre disposition pour tenir à jour vos relevés kilométriques sont :

  • L’interrogation individuelle de vos collaborateurs et la saisie manuelle des retours dans GeFA
  • L’importation de fichiers carburant (ils contiennent en principe une date et un compteur) sous réserve de travailler avec un pétrolier
  • L’interrogation groupée des conducteurs via SMS et l’importation automatique des réponses
  • Et aujourd’hui : l’importation d’un fichier Excel rempli manuellement ou provenant d’une source tierce (logiciel de gestion des notes de frais, …).

Enrichissement du calcul du PRK (Prix de revient kilométrique, ou TCO)

Pour chacun de nos clients, le PRK est différent n'étant constitué que des données qui sont renseignées par le gestionnaire dans GeFA (réparations, pneus, carburant, ...)

Mais pour nous, il est important que le PRK reprenne bien la totalité des types de coûts pouvant être gérés dans GeFA. La liste de ces derniers s'étant enrichie, il était important d'inclure ces nouveaux types de coûts dans le calcul du PRK afin de vous donner le coût de possession de votre flotte le plus précis possible.

L'évolution principale de cette version 3.9.6.2 concerne donc dans le menu consultation les écrans de suivi (tableau) et d'analyse (graphique) du PRK.

Complément apporté au calcul de la TVS

Pour les véhicules en renouvellement, en cas de chevauchement de trimestre:

                1)  on retient uniquement le trimestre du véhicule dont la somme des 2 composantes est la plus grande

                2) on considère que les 2 composantes sont indissociables et on applique la règle aux 2 composantes de la taxe

Modification du calcul de la TVS

Prise en compte des derniers changements imposés par le gouvernement sur les règles de cacul de la TVS (augmentation des barèmes, diminution des exonérations, cas particulier des véhicules électriques, ...)

Ajout d'un module de réservation en ligne

Possibilité pour le personnel de réserver soi-même un véhicule parmi les véhicules en pool gérés dans GeFA.

Ajout d'un module de saisie en ligne des relévés kilométriques

Possibilité pour les conducteurs de saisir eux-mêmes leur relevé kilométrique sur une interface Web connectée à GeFa.

Evolutions fonctionnelles :

Prise en compte de l'évolution de la règlementation relative à la TVS

Améliorations / Corrections :

Correction d'un dysfonctionnement dans le planning de réservation sur le changement d'année 2017-2018